Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société Service Moto Piece, dont le siège social est à Les Fontenelles et d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat.

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Objet : Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Service Moto Piece et tout acheteur pour les achats effectués a partir du site de vente www.servicemotopieces.com.

L'acquisition à travers le site de vente implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

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Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles, sauf si mention sur la photo.

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Les Prix

Les prix annoncés s’entendent en Euros et toutes taxes. Ils sont calculés au départ de notre société, hors frais de transport. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis en fonction des variations monétaires ou d’une hausse fournisseur. 

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Les Commandes

Le client peut, sur simple demande écrite ou orale, faire réserver un produit. Une fois la réservation effectuée, elle sera considérée comme ferme et définitive.

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Le fait de cliquer sur une icône permettant à un acheteur de confirmer sa commande vaut consentement irrévocable et définitif sur toutes les dispositions de celles-ci.

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Dès validation électronique avec paiement en ligne, envoi du bon de commande accompagné de son règlement, ou envoi d’une commande administrative régularisée, ladite commande est considérée comme ayant été acceptée sans réserve, tant en ce qui concerne les prix, que les quantités ou le mode d’exécution.

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L’indisponibilité d’un produit du fait d’une rupture de stock, de sa suppression du catalogue ne pourra entraîner aucune annulation de la commande globale et ne donnera lieu à aucune indemnité.

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Facturation

Le client peut à tout moment, dès que le paiement est effectué, avoir accès à ses factures :

Il lui suffit de se connecter, sur son compte, puis d’accéder a l'historique des commandes, et de cliquez sur Facture.

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Délai de Rétractation

Satisfait ou remboursé : Le client dispose d'un délai de rétractation de 10 jours après réception de la marchandise, pour nous retourner la commande ( cachet de la poste, faisant office de contrôle).

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Après 10 jours - Les produits pourront toujours faire l'objet d'un retour, cependant une déduction de 10% sera automatiquement faite sur le prix du produit ( frais de remise en stock )

Après 30 jours - Une déduction de 20% sera effectuée sur les produits retournés.

Après 60 jours - une déduction de 40% sera effectuée sur les produits retournés.

Après 90 Jours - Une déduction de 50% sera effectuée sur les produits retournés.

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Annulation de commande

Toute annulation de commande avant livraison sera facturée a 1.00€ de frais de bancaire.

Toute annulation de commande de produits hors stock, entraînera automatiquement une réduction de 20% du montant lors du remboursement de ce(s) l'article(s) + 1.00€ de frais bancaire.

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Modification ou Annulation de commande : Seules les demandes par téléphone seront prises en compte.

En cas d'annulation de commande avec Paypal, les frais supplémentaires ne sont pas remboursés.

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Les RETOURS de MARCHANDISES

Tout retour ne pourra porter que sur des marchandises neuves, en l’état et dans leur emballage d’origine. Elles ne doivent avoir fait l’objet d’aucune détérioration. 

Les produit en retour sans les emballages origines : tout produit avec emballage absent ou salis , détruit fera l'objet d'une réduction du prix de vente (50%). 

Aucun remboursement ou échange ne pourra être fait sur des produits  PDF - 

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Remboursement des produits

Le remboursement, ne se fera que sur les produits et non sur les frais de port. Le ou les produit(s) devront être retournés à la charge de l'acheteur.

Retour pour Erreur de commande - Les produits en retour feront l'objet d'un remboursement. il sera déduit 1.-€ de frais de remise en stock par produit recu en retour.

Retour pour Erreur de livraison - En cas d'erreur de livraison, tous les frais pour remplacement du produits seront à notre charge.

Retour pour Produit Non Conforme - Après constat du produit défectueux, le remplacement, et les frais seront à charge de Service Moto Piece. 

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Les GARANTIES

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Si notre responsabilité était retenue à la suite de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de notre contrat, le total des indemnités ne pourra dépasser un montant égal au prix de la marchandise qui est à l’origine du dommage.  

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Garantie à l'utilisation :

Seul les montages effectués par des ateliers de montage professionnel ( facture a l appui) peuvent faire l'objet d'une garantie.

En cas de défaut les pièces sont remplacées, ou remboursées selon les condition de retour de pièces.

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Garantie des Batteries : a réception de la livraison

          3 mois pour les batteries à l'acide.

          5 mois pour les batteries au Gel.

          6 mois pour les batteries lithium.

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